Dernière mise à jour : 6 novembre 2025

1. Identification

Le site https://jelevindustries.com est exploité par Jelev Industries Inc., dont le siège social est situé au :
489 rue du Lac Saint-Benjamin, Québec (Québec), G0M 1N0, Canada
NEQ : 1180498140
Téléphone : (581) 308-8686
Courriel : contact@jelevindustries.com

2. Objet

Les présentes conditions régissent l’accès et l’utilisation du site web de Jelev Industries Inc., un bureau de dessin spécialisé dans la conception structurelle et le dessin de fabrication d’acier.

3. Utilisation du site

L’utilisation de ce site implique l’acceptation intégrale des présentes conditions.
L’utilisateur s’engage à ne pas :

• Utiliser le site à des fins frauduleuses, malveillantes ou illégales.
  
  
• Tenter d’obtenir un accès non autorisé à nos serveurs ou à des zones restreintes du site.
  
  

4. Contenu et propriété intellectuelle

Tout le contenu du site (textes, images, logos, plans, vidéos, codes) est la propriété exclusive de Jelev Industries Inc. et protégé par les lois canadiennes sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.

5. Absence de transaction en ligne

Aucun paiement ni transaction n’est effectué directement sur le site. Les mandats professionnels sont gérés uniquement via des communications directes et des ententes écrites avec Jelev Industries Inc.

6. Responsabilité

Jelev Industries Inc. ne garantit pas que le site sera exempt d’erreurs ou d’interruptions. Nous ne saurions être tenus responsables de tout dommage indirect résultant de l’utilisation du site.

7. Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois de la Province de Québec, Canada. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du district judiciaire de Québec.